Jean Casanova – Mandat posthume ou le Secret de Maître Basile


(Étude de Maître Basile – 26, rue des Successions – Châteauroux – Indre___₈ Novembre 2016)

–—Jean Casanova

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—–D’Alphonse Daudet, vous connaissez depuis la tendre enfance La Chèvre de Monsieur Seguin, mais aussi Le Secret de Maître Cornille.

(Maître Cornille avait un secret. Dans son moulin de Fontvieille, dans la Provence profonde, les ailes continuaient à tourner. Mais depuis longtemps déjà, les habitants des environs n’y portaient plus leur grain à moudre. Désespéré, le vieux meunier, y continuait à moudre du plâtre. Il avait toujours cru que le blé reviendrait sous sa meule… Mais en vain.)

Maître Basile, non pas le glorieux empereur byzantin, mais le modeste notaire de Châteauroux, lui aussi, a un secret. Et il n’est pas sans analogie, vous allez le voir, avec celui de Maître Cornille.

mandat-posthume_2Étude de Maître Basile, rue des Successions à Châteauroux

–—-Nous sommes aujourd’hui à Châteauroux, rue des Successions, venus tenter de percer à jour ce secret. Secret contenu dans le Mandat Posthume que viennent de faire établir dans sa petite étude, les dirigeants d’une grande entreprise française dont la faillite devrait être prononcée dans les prochains mois, la SLF.

—–Tout d’abord, qu’est-ce qu’un mandat posthume ? Nous verrons plus tard pour la faillite de la SLF. Sans nous appesantir sur sa définition juridique détaillée, sachez que la loi adoptant le mandat à effet posthume, entrée en vigueur en Juillet 2007, a pour objet de sauvegarder les biens et actifs d’une société à la suite de sa faillite et de sa mise en liquidation.

Jusqu’à cette loi, aucune disposition spéciale n’organisait ce type de transmission, en dehors des mesures tirées du droit des successions, lequel ne pouvait intervenir, il va sans dire, qu’en cas de décès des propriétaires.

Décès des propriétaires, heureusement, point n’est le cas dans notre affaire. Mais faillite et liquidation, certainement ! Et tout à fait complète. L’intérêt du mandat posthume est de permettre aujourd’hui aux dirigeants de l’établissement failli de désigner à l’avance, dans un délai maximum de six mois, les personnes de confiance chargées d’en récupérer les actifs résiduels (titres, sièges, parts de marché, actions, prébendes et autres sinécures), ceci après le remboursement des créanciers. Ils seront nombreux.

–—Honoré de Balzac le disait déjà dans Le Code des Honnêtes Gens : « Nous poserons pour principe premier que la plus mauvaise transaction rédigée même par un notaire ignorant, est meilleure que le meilleur procès. »

Le mandat posthume est obligatoirement conclu devant notaire. Secret professionnel oblige, Maître Basile s’est bien évidemment refusé à nous communiquer l’identité des mandataires, ces personnes de confiance désignées pour gérer la liquidation de la SLF (Social Libéralisme à la Française), dont l’imminente déclaration de faillite devrait être déposée devant le Tribunal des Urnes en Avril 2017.

mandat-posthume_3Au siège de la SLF, déjà une certaine agitation parmi le personnel

Identité secrète et, peut-être même, pas encore définitivement arrêtée. C’est ce que nous a laissé entendre à demi-mot Maître Basile.

–—Oui, chers amis venons-en à la SLF. Ce n’est plus un secret pour personne, la maison SLF (Social Libéralisme à la Française) s’apprête au dépôt de bilan. Après la disparition de la maison sœur grecque, la PASOK, l’effondrement des parts de marché de la maison espagnole PSOE menacée d’absorption par sa rivale Podemos, l’OPA corbyniste sur la maison Blair, la firme française SLF est à l’heure des comptes et le passif est abyssal. Ne parlons pas du discrédit.

Soucieuse de préserver malgré tout quelques actifs, le bâtiment du siège, avenue de Solférino, quelques strapontins au Palais-Bourbon, et plus encore, ses réseaux d’influence dans la banque, les médias et les sociétés d’armement, toutes précautions utiles, elle a choisi la solution du mandat posthume qui lui permettra de désigner à l’avance, et secrètement, le capitaine de son futur Radeau de la Méduse.

–—Qu’a pu nous en dire Maître Basile ?

Nous nous contenterons pour vous présenter son personnage, de la description faite par Honoré de Balzac, toujours lui, dans sa petite étude intitulée Le Notaire.

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« Les notaires sont des officiers : peut-être leur vie est-elle un long combat ? Obligés de dissimuler sous la gravité du costume leurs idées drolatiques, et ils en ont ! Leur scepticisme, et ils doutent de tout ! Leur bonté, leurs clients en abuseraient ! Forcés d’être tristes avec des héritiers qui souvent crèveraient de rire s’ils étaient seuls dans la pièce, de raisonner des veuves folles de joie, de consoler des fils par des totaux d’inventaire, de rire sans raison et de raisonner sans rire, les notaires sont hébétés, par la même raison qu’un artilleur est sourd. »

–—Soucieux de mettre en confiance Maître Basile et de lui prouver l’anodin de notre démarche, conscient de sa très probable réticence à la révélation de ce lourd secret, l’identité du mandataire à venir, nous débutons notre entretien par des formules passe-partout, dont on dit volontiers qu’elles ne mangent pas de pain.

–—Maître Basile, pardonnez-nous, posthume, mais il y a heureusement pas mort d’homme dans cette affaire. Pourtant, par certains côtés, elle s’apparente tout de même à une succession. Or qui dit succession, dit pompes et cérémonies funèbres. Question parallèle et qui ne va pas à l’essentiel de ce qui nous préoccupe aujourd’hui, l’identité du mandataire, en tant que notaire, êtes-vous habilité à fournir en la matière, pompes et cérémonies funèbres, quelques conseils ou recommandations à tous les éplorés pour mieux assumer l’événement, lui conférer une certaine dignité ?

Effectivement, confrontées à la disparition d’un aimé, les familles n’ont pas toujours le réflexe de rechercher toute l’information nécessaire ou de faire jouer la concurrence entre les entreprises funéraires, cette concurrence libre et non faussée à laquelle avait tant travaillé la SLF.

Sachant qu’une inhumation ou une crémation doit être accomplie dans les six jours ouvrables après la disparition, j’insiste souvent auprès de mes clients. Six jours, cela n’est pas beaucoup, mais cela laisse tout de même un certain répit. Prenez votre temps pour sélectionner votre entreprise de pompes funèbres. Faites jouer la concurrence libre et non faussée. Demandez toujours un devis gratuit et détaillé. Et n’hésitez pas à utiliser, sur Internet, un comparateur de prix d’obsèques.

–—Maître Basile, existe-t-il aussi des dérives, voire des arnaques ? Nous voulons parler de celle concernant les prestations complémentaires toujours proposées par ces sociétés.

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Tout à fait. Il faut impérativement différencier la prestation obligatoire, celle du cercueil à quatre poignées et éventuellement du cendrier cinéraire, d’avec tous les artifices facultatifs que sont couronnes de roses sans épines, pièces florales avec ou sans chrysanthèmes, plaques funéraires et tombales…

–—Après nos salutations à l’homme de l’art, nous en restions là, chers lecteurs, conscient que la profusion bien inutile de ces détails funéraires constituait le dernier rempart de courtoisie de Maître Basile face à notre insidieuse curiosité, toujours la même, celle touchant à l’identité du futur mandataire. Mais, secret professionnel oblige. Nous le respectons.

–—Sans en avoir plus obtenu pour l’instant, mais rassemblant les quelques informations afférentes des derniers jours, nous pensons pouvoir vous révéler que le nom du mandataire ne sera probablement connu qu’aux premiers jours de Janvier 2017, date de tenue du grand conclave que tiendra le dernier carré de la SLF.

Nombreux sont ceux à en attendre la fumée blanche.

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Vous le savez, lorsque, de la cheminée au-dessus du toit de la Chapelle Solferino, s’élève une fumée noire, c’est que le vote de désignation du mandataire n’a pas été concluant. L’apparition enfin d’une fumée blanche signifie de façon codée que l’affaire est dans le sac, que l’heureux mandataire est enfin désigné.

Parmi ceux attendant, pour savoir sur quel pied danser, la fumée blanche au-dessus de la Chapelle Solférino, on nous informe de la présence probable de Pierre Laurent, délégué par les membres de sa Conférence Nationale, et très intéressé quant au résultat de ce conclave désignataire.

Il y aurait des meubles à sauver, nous a-t-on dit. Strapontins parlementaires et récamières, ces petites banquettes à deux dossiers sur lesquelles deux amoureux adossés face-à-face se font les yeux doux.

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